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Mohawks Council of Kahnawake, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles, Mohawks Council of KahnawakeWritten Evidence of Mohawk Council of Kahnawà:ke, Mohawks Council of KahnawakeFinal argument
- Québec … if the project is granted approval. The MCK’s position is based on the fact that Enbridge has failed to persuade the … being developed and many HCA’s remain without a detailed plan. As noted above, time to travel to many important water … valves, will be discharged at a leak location Enbridge “Book 7: Emergency Response”, p.22 of 177 Exhibit A317D1 filed …
View Catalogue Information - qql9420
Québec (Province).Ministère de la famille
- Québec … le 1er oct. 2013). … Le bilan de la dernière année du plan d'action est inclus dans le bilan triennal. … Le bilan 2019/20 est inclus dans le Plan d'action 2019/23. … Configuration requise : lecteur PDF … … Personnes handicapées Services Québec (Province) … Plan d'action ... du Ministère de la famille à l'égard des …
View Catalogue Information - qql147010
Québec (Province).Ministère de la famille
- Québec … . … Un tableau synoptique prolonge jusqu'en 2021 le plan d'action de 2015/20. … Configuration requise : lecteur … la famille … Développement durable Québec (Province) … Plan d'action de développement durable [ressource …
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Pelletier, M.(Magella), Rondeau, Myriam, Canada.Environnement Canada, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs, Plan d'action Saint-Laurent 2011-2026 (Canada)
- Québec … durable, de l'environnement, de la faune et des parcs … Plan d'action Saint-Laurent 2011-2026 (Canada) … Titre de … (0.72) 5.71 (1.43) 0.44 (0.25) – 2.32 (0.80) 0.54 (0.25) 0.22 (0.20) – – 50.65 (45.52) 13.24 (3.08) Carillon 2004–2005 7 … ng/g) and BDE 209 (18.9 ng/g). These values were derived based on the observed effects on fish and may serve as a …
View Catalogue Information - qql6916
Conseil québécois LGBT.Comité trans, Bureau, Marie-France,1969-Changement de la mention du sexe et état civil au Québec : critique d'une approche législative archaïque : article, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente des institutions, Conseil québécois LGBT.Comité transPlan de revendication trans présenté au ministre de la justice
- Québec … (CI)]. … QL : acc. d'annexes ( 007MA : 16 p.) : Plan de revendication trans présenté au ministre de la … de sexe. On retrouvait ces conditions aux articles 16 à 22. 22. En ce qui a trait à la Charte des droits et libertés … their “M”- marked IDs are not taken away. The anatomy-based gend- er reclassification rules, which seem to rest on …
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Québec (Province).Ministère de la culture et des communications
- Québec … Ministère de la culture et des communications … Plan stratégique [ressource électronique] / Ministère de …
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Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs
- Québec … d'eau douce Aspect de l'environnement Québec (Province) … Plan d'intervention détaillé sur les algues bleu-vert … durable, environnement, faune et parcs Québec. -- … Plan d’intervention détaillé sur les algues bleu-vert … traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22) (en cours) 0-5 Au total, trois modifications à ce …
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Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques
- Québec … municipalités citées dans le tableau sont riveraines d’un plan d'eau touché et ont été avisées de la problématique. De … Zone de gestion intégrée de l'eau Bassin versant Plan d'eau Municipalité riveraine avisée 2004 2005 2006 2007 … de la Lutte contre les changements climatiques 2018-03-16 22 Région administrative : Lanaudière (suite) Zone de gestion …
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Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques
- Québec … municipalités citées dans le tableau sont riveraines d’un plan d'eau touché et ont été avisées de la problématique. De … Zone de gestion intégrée de l'eau Bassin versant Plan d'eau Municipalité riveraine avisée 2004 2005 2006 2007 … de la Lutte contre les changements climatiques 2017-04-07 22 Région administrative : Lanaudière (suite) Zone de gestion …
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Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques
- Québec … municipalités citées dans le tableau sont riveraines d’un plan d'eau touché et ont été avisées de la problématique. … Zone de gestion intégrée de l'eau Bassin versant Plan d'eau Municipalité riveraine avisée 2004 2005 2006 2007 … de la Lutte contre les changements climatiques 2016-01-25 22 Région administrative : Lanaudière (suite) Zone de gestion …
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Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques
- Québec … municipalités citées dans le tableau sont riveraines d’un plan d'eau touché et ont été avisées de la problématique. À … Zone de gestion intégrée de l'eau Bassin versant Plan d'eau Municipalité riveraine 2004 2005 2006 2007 2008 … de la Lutte contre les changements climatiques 2015-05-19 22 Région administrative : Laurentides Zone de gestion …
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Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques
- Québec … de 2004 à 2012 Région administrative : Bas-Saint-Laurent Plan d'eau Bassin versant Municipalité** 2004 2005 2006 2007 … 8 - 2 - Région administrative : Saguenay - Lac-Saint-Jean Plan d'eau Bassin versant Municipalité** 2004 2005 2006 2007 … x x Nombre de plans d'eau différents 1 7 18 52 22 29 32 30 26 - 20 - Région administrative : Montérégie Plan …
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Savage, Caroline,1977-, Armellin, Alain, Jean, Martin,1961-, Canada.Environnement Canada, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs, Plan d'action Saint-Laurent 2011-2026 (Canada)
- Québec … durable, de l'environnement, de la faune et des parcs … Plan d'action Saint-Laurent 2011-2026 (Canada) … Titre de … tributaries). A number of control sites were designated based on the criteria set out in Table 1 with a view to … counts of the various species identified in each sample. Based on these results, the researchers established a series …
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Équiterre (Organisation), Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles, Accufacts inc.Relative economic costs and benefits of the line 9B reversal and line 9 capacity expansion written evidence, Équiterre (Organisation)Report on pipeline safety for Enbridge's line 9B application to NEB
- Québec … à effet de serre au pétrole issu des sables bitumineux de 22 % supérieure à celle des bruts conventionnels 8. Alors que … semble pas préoccuper M. Harper et ses acolytes. Un vrai plan économique et énergétique à l’échelle nationale … significantly reduce false MBS alarms to the Control Room. Based on Accufacts’ extensive experience in pipeline leak …
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Justice climatique Montréal, Péloffy, Karine, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles
- Québec … Green, 29 janvier, 2013, en ligne; NEF aux pp. 10 & p. 22. 16 Pembina Insitute, « Oil Sands: Climate Impacts, Oil … production.87 À sa face même, la définition d’émetteur du plan d’action de la Loi sur la qualité de l’environnement … and the EU fuel-quality directive », Pembina Institute, Briefing Note, Mars 2012, en ligne ; À ce sujet, il est à …
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