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Institut de la statistique du Québec, Bureau de la statistique du Québec.Normalisation territoriale
- Québec … ». 6. Dans le cas présent, il s’agit plutôt, sur le plan juridique, d’un redressement de limites territoriales … 20 MRC L’Île-d’Orléans 21 MRC La Côte-de-Beaupré 22 MRC La Jacques-Cartier 23 TE Québec 251 TE Lévis 26 MRC La …
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Institut de la statistique du Québec, Bureau de la statistique du Québec.Normalisation territoriale
- Québec … 20 MRC L’Île-d’Orléans 21 MRC La Côte-de-Beaupré 22 MRC La Jacques-Cartier 23 TE Québec 251 TE Lévis 26 MRC La …
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Institut de la statistique du Québec, Bureau de la statistique du Québec.Normalisation territoriale
- Québec … Saint-Augustin- Ce . < / 4 NS gnoake de-Desmaures K #22=""° CHAUDIÈRE-APPALACHES ‘Ne Neuville nf SN ré de . …
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Québec (Province).Bureau d'audiences publiques sur l'environnementauteur,organisme de publication
- Québec … de la cote 323,09 mètres (1,060 pieds) à la cote 325,22 mètres (1,067 pieds); (OPTION 5) - utilisation du Grand … des eaux du réservoir des Quinze... “elle s’oppose au plan écologique à tout rehaussement...“. Cette incapacité de … peut-être depuis 35 ou 40 uns, qui sont entrés Ià SUT un plan du gouvernement, qui ont travaillé de peine et %e misère …
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Institut de la statistique du Québec, Bureau de la statistique du Québec.Normalisation territoriale
- Québec … ». 2. Dans le cas présent il s’agit plutôt, sur le plan juridique, d’un redressement des limites territoriales … de Montréal, de Québec et de l’Outaouais (adopté le 22 décembre 2000) amène la création de trois organismes … du livre blanc sur la réorganisation municipale. Au plan territorial, on lit dans le sommaire du livre blanc La …
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Institut de la statistique du Québec, Bureau de la statistique du Québec.Normalisation territoriale
- Québec … » 2. Dans le cas présent, il s’agit plutôt, sur le plan juridique, d’un redressement de limites territoriales …
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Institut de la statistique du Québec, Bureau de la statistique du Québec.Normalisation territoriale
- Québec … une MRC – Démembrement (division) d’un territoire – Total 22 2004 ����������������� � ������������ ��������� ��������� … 2003. 3. Dans le cas présent, il s’agit plutôt, sur le plan juridique, de la rectification de l’orthographe du nom … ». 5. Dans le cas présent, il s’agit plutôt, sur le plan juridique, d’un redressement de limites territoriales …
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Québec (Province).Bureau d'audiences publiques sur l'environnementauteur,organisme de publication
- Québec … d'un certificat d'autorisation en vertu de l'article 22 de la Loi sur la qualité de l'environne- ment. Le ministre … Notion d'environnement.....................! ........ 1.4 Plan du rapport .................................... …
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Institut de la statistique du Québec, Bureau de la statistique du Québec.Normalisation territoriale
- Québec … ». 2. Dans le cas présent, il s’agit plutôt, sur le plan juridique, d’un redressement de limites territoriales …
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Institut de la statistique du Québec, Bureau de la statistique du Québec.Normalisation territoriale
- Québec … – 63400) partie 1, no 26 page 672 Lachenaie, V 2000-07-22 83 Charlemagne, V GOQ, (64005 – 62280) (60005 – 62260) … ». 4. Dans le cas présent, il s’agit plutôt, sur le plan juridique, d’un redressement de limites territoriales … du livre blanc sur la réorganisation municipale. Au plan territorial, on lit dans le sommaire du livre blanc La …
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Institut de la statistique du Québec, Bureau de la statistique du Québec.Normalisation territoriale
- Québec … ». 2. Dans le cas présent, il s’agit plutôt, sur le plan juridique, d’un redressement de limites territoriales …
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- Québec … ». 2. Dans le cas présent, il s’agit plutôt, sur le plan juridique, d’un redressement de limites territoriales …
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Institut de la statistique du Québec, Bureau de la statistique du Québec.Normalisation territoriale
- Québec … ». 2. Dans le cas présent, il s’agit plutôt, sur le plan juridique, d’un redressement de limites territoriales …
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Institut de la statistique du Québec, Bureau de la statistique du Québec.Normalisation territoriale
- Québec … le code géographique (version mai 1999) a été produit. Au plan de la diffusion, le fichier complet est accessible aux …
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Institut de la statistique du Québec, Bureau de la statistique du Québec.Normalisation territoriale
- Québec … ». 2. Dans le cas présent, il s’agit plutôt, sur le plan juridique, de la rectification de l’orthographe du nom …
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