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Mohawks Council of Kahnawake, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles, Mohawks Council of KahnawakeWritten Evidence of Mohawk Council of Kahnawà:ke, Mohawks Council of KahnawakeFinal argument
- Québec … if the project is granted approval. The MCK’s position is based on the fact that Enbridge has failed to persuade the … being developed and many HCA’s remain without a detailed plan. As noted above, time to travel to many important water … valves, will be discharged at a leak location Enbridge “Book 7: Emergency Response”, p.22 of 177 Exhibit A317D1 filed …
View Catalogue Information - qql9420
Québec (Province).Ministère de la famille
- Québec … le 1er oct. 2013). … Le bilan de la dernière année du plan d'action est inclus dans le bilan triennal. … Le bilan 2019/20 est inclus dans le Plan d'action 2019/23. … Configuration requise : lecteur PDF … … Personnes handicapées Services Québec (Province) … Plan d'action ... du Ministère de la famille à l'égard des …
View Catalogue Information - qql147010
Société des établissements de plein air du Québec
- Québec … additionnelles pour l'année financière 2021-2022 : Plan d'action de développement durable 2016/2020 : … pour les années financières 2021-2022 et 2022-2023 : Plan d'action de développement durable 2016/2020. … … du Québec … Développement durable Québec (Province) … Plan d'action de développement durable [ressource …
View Catalogue Information - qql142908
Québec (Province).Ministère de la famille
- Québec … . … Un tableau synoptique prolonge jusqu'en 2021 le plan d'action de 2015/20. … Configuration requise : lecteur … la famille … Développement durable Québec (Province) … Plan d'action de développement durable [ressource …
View Catalogue Information - qql146177
Institut Maurice-Lamontagne.Comité Programme de monitorage de la zone atlantique, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, Canada.Environnement Canada, Plan Saint-Laurent pour un développement durable
- Québec … et des parcs … Canada.Environnement Canada … Plan Saint-Laurent pour un développement durable … Titre de … Mode d'accès : Web et intranet. … Publ. en collab. avec : Plan Saint-Laurent pour un développement durable. … QL : … Oceans Canada, Maurice Lamontagne Institute T (°C) 26 24 22 20 18 16 14 12 10 8 6 4 2 0 P h o to : R ém y S én éc h al …
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Pelletier, M.(Magella), Rondeau, Myriam, Canada.Environnement Canada, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs, Plan d'action Saint-Laurent 2011-2026 (Canada)
- Québec … durable, de l'environnement, de la faune et des parcs … Plan d'action Saint-Laurent 2011-2026 (Canada) … Titre de … (0.72) 5.71 (1.43) 0.44 (0.25) – 2.32 (0.80) 0.54 (0.25) 0.22 (0.20) – – 50.65 (45.52) 13.24 (3.08) Carillon 2004–2005 7 … ng/g) and BDE 209 (18.9 ng/g). These values were derived based on the observed effects on fish and may serve as a …
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Conseil québécois LGBT.Comité trans, Bureau, Marie-France,1969-Changement de la mention du sexe et état civil au Québec : critique d'une approche législative archaïque : article, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente des institutions, Conseil québécois LGBT.Comité transPlan de revendication trans présenté au ministre de la justice
- Québec … (CI)]. … QL : acc. d'annexes ( 007MA : 16 p.) : Plan de revendication trans présenté au ministre de la … de sexe. On retrouvait ces conditions aux articles 16 à 22. 22. En ce qui a trait à la Charte des droits et libertés … their “M”- marked IDs are not taken away. The anatomy-based gend- er reclassification rules, which seem to rest on …
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Recyc-Québec
- Québec … … Développement durable Québec (Province) … Plan d'action de développement durable [ressource …
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Québec (Province).Ministère de la culture et des communications
- Québec … Ministère de la culture et des communications … Plan stratégique [ressource électronique] / Ministère de …
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Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs
- Québec … d'eau douce Aspect de l'environnement Québec (Province) … Plan d'intervention détaillé sur les algues bleu-vert … durable, environnement et parcs Québec. -- … Plan d’intervention détaillé sur les algues bleu-vert … l’usage de celles-ci dans le cadre de la procédure du plan de gestion des épisodes d’algues bleu-vert. Elles …
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Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs
- Québec … d'eau douce Aspect de l'environnement Québec (Province) … Plan d'intervention détaillé sur les algues bleu-vert … durable, environnement, faune et parcs Québec. -- … Plan d’intervention détaillé sur les algues bleu-vert … traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22) (en cours) 0-5 Au total, trois modifications à ce …
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Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques
- Québec … municipalités citées dans le tableau sont riveraines d’un plan d'eau touché et ont été avisées de la problématique. De … Zone de gestion intégrée de l'eau Bassin versant Plan d'eau Municipalité riveraine avisée 2004 2005 2006 2007 … de la Lutte contre les changements climatiques 2018-03-16 22 Région administrative : Lanaudière (suite) Zone de gestion …
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Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques
- Québec … municipalités citées dans le tableau sont riveraines d’un plan d'eau touché et ont été avisées de la problématique. De … Zone de gestion intégrée de l'eau Bassin versant Plan d'eau Municipalité riveraine avisée 2004 2005 2006 2007 … de la Lutte contre les changements climatiques 2017-04-07 22 Région administrative : Lanaudière (suite) Zone de gestion …
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Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques
- Québec … municipalités citées dans le tableau sont riveraines d’un plan d'eau touché et ont été avisées de la problématique. … Zone de gestion intégrée de l'eau Bassin versant Plan d'eau Municipalité riveraine avisée 2004 2005 2006 2007 … de la Lutte contre les changements climatiques 2016-01-25 22 Région administrative : Lanaudière (suite) Zone de gestion …
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Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement, de la faune et des parcs, Québec (Province).Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques
- Québec … municipalités citées dans le tableau sont riveraines d’un plan d'eau touché et ont été avisées de la problématique. À … Zone de gestion intégrée de l'eau Bassin versant Plan d'eau Municipalité riveraine 2004 2005 2006 2007 2008 … de la Lutte contre les changements climatiques 2015-05-19 22 Région administrative : Laurentides Zone de gestion …
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