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Ontario.Ministère des affaires civiques.Direction générale pour l'accessibilité
- Ontario … (22 of 67) [6/26/02 4:52:12 PM] Accessibilité Ontario Bureau … palais Ce programme s'adresse à toute personne de moins de 22 ans au 1er janvier 1996, diagnostiquée comme ayant un … ce site. | site principal | commentaires | recherche | plan du site | | texte seulement | english | D Accès …
View Catalogue Information - ONT226965
Ontario.Ministère des affaires municipales et du logement
- Ontario … 22 Liste électorale … des candidats, gratuitement et sous format électronique. 22 Guide aux élections municipales 2010 Liste électorale La … d’un résultat affirmatif ou négatif, y compris sur le plan financier. Il doit également expliquer comment …
View Catalogue Information - ONT297838
Ontario.Ministère des finances, Cunningham, J. Douglas
- Ontario … 163 2008-09 17 233 14 852 7 727 3 045 2 737 2 467 2009-10 22 214 15 825 14 116 3 421 2 931 2 957 2010-11 30 745 18 756 … 10 000 $ 18 029 $ 2009 12 000 $ 19 606 $ 2010 14 500 $ 22 431 $ 2011 14 500 $ 20 313 $ 2012 13 000 $ 20 893 $ 5 000 … (2012) Région du Grand Toronto 32 969 51 % 253 72,3 % 22 700 80 % À l’ext. de la RGT 31 545 49 % 97 27,7 % 3 681 20 …
View Catalogue Information - ONT326002
Ontario.Commissaire à l'information et à la protection de la vie privée
- Ontario … 52 43 82,7 5 9,6 4 7,7 0 0,0 Richesses naturelles 118 108 22 20,4 34 31,5 37 34,3 15 13,8 Développement du Nord et … des Services correctionnels* 1 555 1 440 755 52,4 329 22,8 155 10,8 201 14,0 Formation et Collèges et Universités … sur le Bureau du commissaire ont été ajoutés, notamment le Plan d’activités 1999-2003, posté à la page Notre rôle. R A P …
View Catalogue Information - ONT118552BS
Ontario.Commissaire à l'information et à la protection de la vie privée
- Ontario … 52 43 82,7 5 9,6 4 7,7 0 0,0 Richesses naturelles 118 108 22 20,4 34 31,5 37 34,3 15 13,8 Développement du Nord et … des Services correctionnels* 1 555 1 440 755 52,4 329 22,8 155 10,8 201 14,0 Formation et Collèges et Universités … sur le Bureau du commissaire ont été ajoutés, notamment le Plan d’activités 1999-2003, posté à la page Notre rôle. R A P …
View Catalogue Information - ONT118552AG
Ontario.Ministère de l'éducation
- Ontario … activités n’ont pas fait l’objet d’une évaluation sur le plan de la communication écrite (p. ex., orthographe, … 1re année – Numération et sens du nombre21 1 A B 22 Le curr iculum de l ’Ontar io : Copies types de la 1 re à … plane. Figure dont tous les points appartiennent à un même plan. Frise. Nom donné à une surface plane qui forme une …
View Catalogue Information - ONT215407
Ontario.Ministère des finances.
- Ontario … 21. Restrictions relatives à la dénomination sociale 22. Réservation de la dénomination sociale 22.1 Sceau 23. … qui assume toutes ses responsabilités, que ce soit sur le plan civil, pénal ou quasi-pénal; b) toute décision … présente promptement au surintendant et à la Société un plan, approuvé par le conseil d’administration, décrivant les …
View Catalogue Information - ONT265029
Ontario.Local Health Integration Networks., Ontario.Ministry of Health and Long-Term Care.
- Ontario View Catalogue Information - ONT296921G
Ontario.Commission de révision de l'évaluation foncière
- Ontario … d’un tribunal ou une ordonnance de la Commission. 22. Documents confidentiels La Commission peut ordonner qu'un … La Commission peut : a) accepter la demande; Mai 2001 Page 22 de 49 b) accepter la demande et fixer une nouvelle date; … l’exercice des compétences légales, L.R.O. 1990, chap. S.22, telle que modifiée par l’Annexe B de La Loi de 1999 sur …
View Catalogue Information - ONT229730
Ontario.Ministère du procureur général.
- Ontario … il y a plus d’avantages que d’inconvénients, sur le plan de la transparence, à filmer le procès. Dans ces … sous-jacentes. Comité de la justice et des médias 22 En Angleterre et au pays de Galles, le président de la … plupart des commissions Comité de la justice et des médias 22 Transparence 23 des services policiers travaillent …
View Catalogue Information - ONT263655
Ontario.Ministry of Municipal Affairs and Housing,issuing body., Ontario.Ministère des affaires municipales et du logement,issuing body.
- Ontario … . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .22 Façons de répartir les responsabilités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .22 Date limite à laquelle les travaux relatifs à la clôture … propriétaires, le lot et la concession (ou le lot et le plan), ainsi que la position du nord et du sud. • Au moins …
View Catalogue Information - ONT328676A
Ontario.Office of the Integrity Commissioner, Ontario.Bureau du commissaire à l'intégrité, Ontario.Commission on Conflict of Interest., Ontario.Commission sur les conflits d'intérêts
- Ontario View Catalogue Information - ONT107456C
Ontario.Office of the Integrity Commissioner, Ontario.Bureau du commissaire à l'intégrité, Ontario.Commission on Conflict of Interest., Ontario.Commission sur les conflits d'intérêts
- Ontario View Catalogue Information - ONT107456LM
Ontario.Office of the Integrity Commissioner, Ontario.Bureau du commissaire à l'intégrité, Ontario.Commission on Conflict of Interest., Ontario.Commission sur les conflits d'intérêts
- Ontario View Catalogue Information - ONT107456NY