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Québec (Province)
- Québec … 108, a. 1; 1969, c. 41, a. 1; 1972, c. 32. a. 1; 1973, c. 22, a. 22; 1975, c. 34, a. 1. SECTION II L ’O F F IC E D U C … l’adm inistration lui ressortit que pour les fins de tout plan, program m e ou projet dont la direction ou l’exécution … dont l’adm inistra tion ressortit à l’Office et de tout plan, program m e ou projet dont la direction ou l’exécution …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_125
Québec (Province)
- Québec … de la Loi électorale (chapitre E-3). S. R. 1964, c. 6, a. 22; 1968, c. 9, a. 90. 1 2 . Nonobstant toute disposition … les deniers publics, d’une partie du coût des primes d’un plan d’assurance collective sur la vie des députés … une partie du coût des prim es payables aux fins d ’un plan d ’assurance collective sur la vie des députés, selon …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_204
Clark, Murray Bruce,1923-., McLean, Alastair,1921-, British Columbia.Forest Service.Research Division.
- Colombie-Britannique Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2012_254539_rn083
Ormrod, D. J., Baehr, B. E., British Columbia.Ministry of Agriculture
- Colombie-Britannique Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2013_2_528143_wood_preservation_on_the_farm
Québec (Province)
- Québec … chemin ou pont qu’il entretient. S. R. 1964, c. 133, a. 22; 1966-67, c. 48, a. 10. 1 2 . Le ministre peut acquérir … par entente avec le proprié taire ou par le dépôt d’un plan et d’une description selon la procédure d’expropriation. … du chapitre 91 des Statuts refondus, 1925, ou de l’article 22 du chapitre 34 des lois de NOVEMBRE 1978 V-8 / 5 VOIRIE …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_399
British Columbia.Dept. of Agriculture, Canada.Dept. of Agriculture, Boys' and Girls' Clubs of Canada
- Colombie-Britannique … of Flock) •••••••••••••••••••••••••••••• Score -13"- 25 22 20 10 -.!Q 100 50 50 100 (1) All work, except ploughing … must not be changed. (d) The ten questions shall be based upon the following general heading with possible slight … and will be warned at the end of 10 minutes. - 15 - SAMPLE PLAN gL.Q.Q!IT!l:lfIT Di vi si o~~.1_:""'~L Ca~~e .Et2~ct. …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs_holmes_524919_bc_boys_and_girls_clubs
British Columbia.Forest Branch
- Colombie-Britannique … maps. . t This survey also forms the basis for a plan of forest development and 1mprovemen that will be able … 670,711,1561132,606,1591 26,736,864 I - · J - 1,179,5061 22,491,583 J 3,266,379,242 --:-- ---1 I I . r Prince Rupert … 374,247,934 86,715,876 238,472,893 68,203,263122,005,856 22,186,768 I 7,157,309131,094,619 4,468,131 170,841,227 …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2010_209516_1941
Québec (Province)
- Québec … qu’au cas d ’égalité des voix. S. R . 1964, c. 268, a. 22. 2 3 . 1. À sa prem ière réunion suivant chaque assem blée … à l’égard d ’un risque qu’il place par l’entrem ise du Plan d ’assignation de risques-autom obiles à la suite d’un …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_124
Québec (Province)
- Québec … saire d’en prouver la signature. S. R. 1964, c. 229, a. 22. SECTION V JURIDICTION DE LA RÉGIE 2 3 . Aucun …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_314
Québec (Province)
- Québec … prescriptions d e la L oi sur les arpentages (chapitre A -22). 1971, c. 50, a. 9; 1973, c. 31, a. 5; 1973, c. 61, a. … E-16 / 11 ÉVALUATION FONCIÈRE Terrain, bâtiments. Dépôt de plan et description. Changement d’usage. Signature et dépôt … est situé, un acte décrivant le terrain, accom pagné d ’un plan et d ’une description technique préparés par un …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_163
British Columbia, British Columbia.Fire Marshal Act, British Columbia.Dept. of the Attorney-General
- Colombie-Britannique … and keep in good repair and condition such fire- escape. 22. ( 1.) Every fire-escape shall be made of metal … to the Klug•a )lost Exoellent )lujesly. 1941. 200·241·9024 22 … …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs_holmes_wc_feb_2015_518664_518664_fire_marshal_act_1941
Québec (Province)
- Québec … cim etières catholiques rom ains. S. R. 1964, c. 308, a. 22. 2 3 . La corporation a de droit les pouvoirs, droits et …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_119
Québec (Province)
- Québec … de la pré sente loi. S. R. 1964, c. 126, a. 1; 1973, c. 22, a. 22. SECTION I DE LA PRÉVENTION DES MALADIES CHEZ LES ANIMAUX … de l’agriculture. S. R. 1964, c. 126, a. 7; 1973, c. 22, a. 22. 8. Il est interdit de détenir ou d’exposer pour …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_303
British Columbia, British Columbia.Fire Marshal Act, British Columbia.Dept. of the Attorney-General
- Colombie-Britannique … P AllT SECTION I.-Investigation and Prevention of Fires_ 4-22 ll.-Escape from Fire 23-30 !H.-Moving-picture Theatres, … affected by the closure, and the provisions of section 22 apply with the necessary changes and in so far as they are … the order. R.S. 1948, c. 124, s. 20; 1974, c. 34, s. 14. 22. (1) Where an order under section 17, 18, or 23 involves …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs_holmes_wc_feb_2015_518664_518664_fire_marshal_act_1978