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Québec (Province)
- Québec … des droits des consommateurs. S. R. 1964, c. 87, a. 22. 2 3 . La régie peut en tout temps annuler un permis ou le …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_312
British Columbia.Aquatics Section
- Colombie-Britannique … - a repeated pattern is vaguely present in the channel plan. The angle between the channel and the general valley …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2012_514618_glossary_of_terminology
Québec (Province)
- Québec … ou un autre éta t ou territoire. S. R . 1964, c. 232 , a. 22; 1976, c. 35, a. 27, a. 31. 2 3 . A m oin s que la condam … les réclam ants; g ) form uler et rendre ob ligatoire un plan de d istribu tion des risques de respon sab ilité … fixée par proclamation du gouverne m ent Les articles 22, 24, 26, 28, 29, 30, 31, 34 et 38 de la présente loi …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_189
Québec (Province)
- Québec … rapport de l’un des inspecteurs. S. R. 1964, c. 319, a. 22; 1969, c. 26, a. 91. 2 2 . 1. Les registres, index, … c. B-9 A RTICLES ARTICLES R EM A RQ UES 19 18 20 19 21 20 22 21 23 22 24 23 25 24 26 25 27 26 28 27 29 28 30 29 31 30 32 31 33 …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_49
Québec (Province)
- Québec … LA VALEUR MAXIMALE DES IMMEUBLES QU’ELLES PEUVENT POSSÉDER 22. Toute corporation sans capital-actions visée par … possèdent ou posséderont au Québec. S. R. 1964, c. 275, a. 22; 1968, c. 9, a. 90. 28. L’hypothèque, le nantissement ou … et aboutissants, et le numéro donné à l’immeuble sur le plan et dans le livre de renvoi du cadastre. S. R. 1964, c. …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_277
Québec (Province)
- Québec … c. 23, a. 8; 1969, c. 26, a. 115; 1975, c. 76, a. 11. 22. N onobstant tou te d isposition législative contraire ou … à laquelle il y a quorum . 1965 ( l re sess.), c. 76, a. 22. 23. U n e fabrique peut accepter des fondations pour des …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_172
Québec (Province)
- Québec … de la présente loi. S. R. 1964, c. 102, a. 1; 1973, c. 22, a. 22. SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES Administration et vente. … poursuit le paiement. S. R. 1964, c. 102, a. 12; 1973, c. 22, a. 22. 1 3 . Si quelque agent répond ou fait répondre …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_381
Eilers, R. G.(Robert G.)98764., Hopkins, L. A.(Larry A.), Smith, R. E.(Robert Elijah), Canada-Manitoba Soil Survey., Canada.Dept. of Agriculture., Manitoba.Dept. of Agriculture95052., Manitoba.Dept. of Mines, Resources and Environmental Management.95481., University of Manitoba.Dept. of Soil Science.
- Manitoba … precipitation ranges from 17.34 inches at Pierson to 20.22 inches at Deloraine. Although most of this precipitation … ernemenmenenemmnmmnmernnhuneneneses 66 Fairfax Séri6s (FO 22 cmcrrrrenmmmeemennnmeneendemennenemmnneneons 66 Falrhall … AM EN OT A Re us =e | tin, a à ). RE EE Met + oc RE A Le ¥ PLAN xs . ’ roy a a CR 0e |l ù ‘ at sa oo ae i 478 ag uk L. …
Notice détaillée du catalogue - MAN107464152
Québec (Province)
- Québec … auquel s’applique la Loi sur les explo sifs (chapitre E-22); j) «matière dangereuse»: une matière, autre qu’un … Devoirs du ministre. 3 . Le ministre doit dresser un plan des systèmes de transport au Québec, faire la … avec toute la diligence possible. 1972, c. 55, a. 18. 22. Les décisions de la Commission doivent être rendues avec …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_385
Québec (Province)
- Québec … attribuée à une personne suivant les d ispositions d’un plan d’épargne-retraite conform e aux règlem ents adoptés à … prescrits par la présente loi. S. R. 1964, c. 70, a. 22; 1972, c. 29, a. 12; 1973, c. 17, a. 167. D-16 / 10 … ispositions entrevifs à titre gratuit consenties avant le 22 février 1949 continuent à être régies par la loi en …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_146
Ontario.Ministère des richesses naturelles.
- Ontario … dans la province, il faut rester aux aguets. De plus, un plan de surveillance et d’intervention a été élaboré par les … ne pouvez utiliser qu’une carabine à amorce périphérique .22 conçue pour les cartouches de calibre .22 short, .22 long … canadienne d’inspection des aliments (ACIA) ont dressé un plan ontarien de surveillance et d’intervention qui identifie …
Notice détaillée du catalogue - ONT34418M
Ontario.Ministère des richesses naturelles.
- Ontario … dans la province, il faut rester aux aguets. De plus, un plan de surveillance et d’intervention a été élaboré par les … ne pouvez utiliser qu’une carabine à amorce périphérique .22 conçue pour les cartouches de calibre .22 short, .22 long … canadienne d’inspection des aliments (ACIA) ont dressé un plan ontarien de surveillance et d’intervention qui identifie …
Notice détaillée du catalogue - ONT34418AB
Québec (Province)
- Québec … Terres de la couronne (des) voir M-12 Mesureurs de bois 22 INDEX GÉNÉRAL A G R IC U L T U R E A G E N T (suite) Vente … Sociétés d ’agriculture Pharmacien voir P -10 Pharmacie Plan de gestion (de) voir C-78 Crédit forestier Possession d … Ouvrage ou amélioration voir R -13 Régime des eaux Plan e t devis d ’appareils sous pression voir A -20 …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_404
British Columbia.Environment and Land Use Technical Committee
- Colombie-Britannique Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2012_2_349556_bc_environment_and_land_use_technical_committee_role_statement
Québec (Province)
- Québec … de rangs; partie d e la ligne séparative des lots 22 et 23 des rangs V III N .-E ., IX N .-E ., X N .-E ., et X … C ôte-de-Beaupré jusqu’à une ligne établie sur le terrain (Plan Ex. 98, Service de l’A rpen tage et de la G éodésie) et … prolongem ent d ’une ligne établie sur le terrain (Plan Ex. 98, service de l’A rpentage et de la G éodésie) et …
Notice détaillée du catalogue - qql5201_141