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Ontario.Commission des pratiques équitables.
- Ontario … c’est-à- dire celles qui ont des répercussions sur le plan des pratiques équitables. 2 f) La commissaire remet au …
Notice détaillée du catalogue - ONT279873
Ontario.Education Quality and Accountability Office.
- Ontario … par cahier. Les tests doivent être administrés entre le 22 mai et le 8 juin 2007, au cours d’une période maximale de … ayant des besoins particuliers tels qu’identifiés dans le plan d’enseignement individualisé ou par un comité …
Notice détaillée du catalogue - ONT270419A
Ontario.Ministry of Natural Resources.Science and Information Branch.Inventory, Monitoring and Assessement Section
- Ontario … se poursuivent parallèlement aux efforts déployés sur le plan de la surveillance et du contrôle de cette maladie afin …
Notice détaillée du catalogue - ONT268696A
Ontario.Landlord and Tenant Board
- Ontario … to the tenant? The Board also needs to know how you plan to give the application package to the tenant(s). Shade …
Notice détaillée du catalogue - ONT270840
Ontario.Enquête publique sur Cornwall.
- Ontario … policier. Figure 6.1 Résumé des jalons franchis sur le plan de la reconnaissance et de l’intervention face au …
Notice détaillée du catalogue - ONT286742
Ontario.Ministry of Government Services, Ontario.Management Board Secretariat
- Ontario … and allow e-mail communications to business areas based on business function. The Ministry code element is …
Notice détaillée du catalogue - ONT277772
Ontario.Ministry of Northern Development and Mines.
- Ontario … En outre, les lots résidentiels figurant sur un plan enregistré de lotissement ne peuvent être jalonnés sans …
Notice détaillée du catalogue - ONT276222A
Ontario.Bureau du directeur général des élections.
- Ontario … résu partielles tenues dans tout l’Ontario; partis; notre Plan stratégique 2002-2007, qui continue de nous guider vers …
Notice détaillée du catalogue - ONT275334
Ontario.Office of the Chief Election Officer
- Ontario … of presenting election information only. This is not a plan of survey. Not to be reproduced without express written …
Notice détaillée du catalogue - ONT276550C
Ontario Media Development Corporation.
- Ontario … • be primarily a video game developer2; • be an Ontario-based organization3; • be a Canadian-owned and -controlled … of application and deemed to be an ongoing entity with a plan to continue creating video games; and To receive further … for Ontario’s cultural media industries including the book publishing, film and television, interactive digital …
Notice détaillée du catalogue - ONT279528
Ontario.Ministry of Health and Long-Term Care., Mehrtash, Farhad., Qiao, Xinyu., Lennox, Lori., Ontario Hospital Association
- Ontario … Criteria The data included in the e-Scorecard 2007 are based on 27,694 records with complete admission and discharge … are included. The total number of clients (n) was based on the total number of episodes and was therefore … average and classified into the following three categories based on their performance: above average; average; and below …
Notice détaillée du catalogue - ONT276264
Ontario.Education Quality and Accountability Office
- Ontario … n que tout élève bénéficiant d’une adaptation a un plan d’enseignement individualisé (PEI) qui décrit …
Notice détaillée du catalogue - ONT278363A
Ontario Investment and Trade Services.
- Ontario … leadership in sustainable forest management give Ontario-based companies an increasingly important competitive edge in … is a North American centre for industrial and university-based R&D. Across the province, public sector researchers are …
Notice détaillée du catalogue - ONT278267
Ontario.Ministère de l'éducation.
- Ontario … Équipement personnalisé 21. Somme liée aux besoins élevés 22. Incidence spéciale 23. Somme liée aux établissements 24. … : a) au plus tard le 29 juin 2007, le conseil présente un plan dans lequel il décrit la façon dont il compte dispenser … écrite sont les suivantes : 1. L’entente contient un plan de dotation qui indique le nombre d’enseignants et …
Notice détaillée du catalogue - ONT275470
Ontario.Office de la qualité et de la responsabilité en éducation.
- Ontario … ne faut pas conserver les versions électroniques après le 22 mai 2009. • Dans l’enveloppe des versions spéciales, … • que tout élève bénéficiant d’une adaptation a un plan d’enseignement individualisé (PEI) qui décrit … matériel de test sur leur pupitre et de se conformer au plan d’urgence de l’école. Après leur retour en salle de …
Notice détaillée du catalogue - ONT311623F