Cette version du portail des PGPE est actuellement en phase de test bêta.
Le processus de téléversement et d’indexation est en cours. L’indexation permettra la recherche en texte intégral. Certains résultats sont présentement incomplets.
Veuillez écrire à cm@ola.org si vous avez des questions ou des commentaires.
Afficher 2566 - 2580 de 2682 résultats
Ontario Northland Transportation Commission., Commission de transport Ontario Northland, Temiskaming and Northern Ontario Railway Commission.
- Ontario … précédente. Les frais d’exploitation se sont élevés à 22,9 millions de $. Au cours des années précédentes, le … Faits saillants du rendement : • Élaboration du premier plan d’immobilisations de 10 ans basé sur l’expertise interne … engagement renouvelé envers l’organisme. • Soumission du plan d’activités de 2017-2019 au MDNM et au Conseil du Trésor …
Notice détaillée du catalogue - ONT6666IK
Ontario Northland Transportation Commission., Commission de transport Ontario Northland, Temiskaming and Northern Ontario Railway Commission.
- Ontario … précédente. Les frais d’exploitation se sont élevés à 22,9 millions de $. Au cours des années précédentes, le … Faits saillants du rendement : • Élaboration du premier plan d’immobilisations de 10 ans basé sur l’expertise interne … engagement renouvelé envers l’organisme. • Soumission du plan d’activités de 2017-2019 au MDNM et au Conseil du Trésor …
Notice détaillée du catalogue - ONT6666MD
Ontario Northland Transportation Commission., Commission de transport Ontario Northland, Temiskaming and Northern Ontario Railway Commission.
- Ontario … précédente. Les frais d’exploitation se sont élevés à 22,9 millions de $. Au cours des années précédentes, le … Faits saillants du rendement : • Élaboration du premier plan d’immobilisations de 10 ans basé sur l’expertise interne … engagement renouvelé envers l’organisme. • Soumission du plan d’activités de 2017-2019 au MDNM et au Conseil du Trésor …
Notice détaillée du catalogue - ONT6666GO
Ontario Northland Transportation Commission., Commission de transport Ontario Northland, Temiskaming and Northern Ontario Railway Commission.
- Ontario … précédente. Les frais d’exploitation se sont élevés à 22,9 millions de $. Au cours des années précédentes, le … Faits saillants du rendement : • Élaboration du premier plan d’immobilisations de 10 ans basé sur l’expertise interne … engagement renouvelé envers l’organisme. • Soumission du plan d’activités de 2017-2019 au MDNM et au Conseil du Trésor …
Notice détaillée du catalogue - ONT6666KG
Ontario Northland Transportation Commission., Commission de transport Ontario Northland, Temiskaming and Northern Ontario Railway Commission.
- Ontario … précédente. Les frais d’exploitation se sont élevés à 22,9 millions de $. Au cours des années précédentes, le … Faits saillants du rendement : • Élaboration du premier plan d’immobilisations de 10 ans basé sur l’expertise interne … engagement renouvelé envers l’organisme. • Soumission du plan d’activités de 2017-2019 au MDNM et au Conseil du Trésor …
Notice détaillée du catalogue - ONT6666ER
Ontario Northland Transportation Commission., Commission de transport Ontario Northland, Temiskaming and Northern Ontario Railway Commission.
- Ontario … précédente. Les frais d’exploitation se sont élevés à 22,9 millions de $. Au cours des années précédentes, le … Faits saillants du rendement : • Élaboration du premier plan d’immobilisations de 10 ans basé sur l’expertise interne … engagement renouvelé envers l’organisme. • Soumission du plan d’activités de 2017-2019 au MDNM et au Conseil du Trésor …
Notice détaillée du catalogue - ONT6666AY
British Columbia Treaty Commission (Canada), Canada.Dept. of Indian Affairs and Northern Development, British Columbia.Ministry of Aboriginal Affairs, Kaska Dena Council (B.C.)
- Colombie-Britannique … intend to commence negotiations towards a Final Agreement based upon the Agreement-in-Principle. The Parties will … 5.5 The Parties intend to develop an Implementation Plan which includes, but is not limited to: - arrangements … with the intention of concluding a Final Agreement based on the Agreement-in-Principle. 8. INFORMATION-SHARING …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs_375284_kaskadene_fa
British Columbia.Ministry of Aboriginal Affairs, British Columbia, sh�ish�alh Nation
- Colombie-Britannique … is reached it will not be reopened and readjusted based on other later settlements. The June responses by both …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs_302249_sechelt_land_cash_scenario
Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de la métropole, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et des régions, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de l'habitation
- Québec … 14:58:41] Accueil Plan du site Nous joindre FAQ Québec.ca Publications …
Notice détaillée du catalogue - qql6990_322
Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de la métropole, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et des régions, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de l'habitation
- Québec … les municipalités devront notamment faire établir le plan de localisation de l'aire d'alimentation d'un lieu de …
Notice détaillée du catalogue - qql6990_90
Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de la métropole, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et des régions, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de l'habitation
- Québec … un conseiller. Maximum de l'allocation de dépenses (a. 22) Pour l'exercice financier de 1996, le maximum de … de ces allocations d'un élu municipal, prévu à l'article 22 de la Loi sur le traitement des élus municipaux, est de 11 … une démarche adaptable aux besoins de votre milieu. • Le plan d'action : une assise déterminante, un gage de succès. …
Notice détaillée du catalogue - qql6990_179
Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de la métropole, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et des régions, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de l'habitation
- Québec … municipal Le projet de loi 681, sanctionné le 22 juin 1995, a modifié l'article 28 de la Loi sur les cités … appropriée de la Régie du bâtiment et être couverts par un plan de garantie reconnu. La rénovation en milieu urbain : …
Notice détaillée du catalogue - qql6990_180
Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de la métropole, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et des régions, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Québec (Province).Ministère des affaires municipales, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, Québec (Province).Ministère des affaires municipales et de l'habitation
- Québec … Ainsi peut-on y retrouver : $ le plan de sensibilisation et de soutien du Mi- nistP re B …
Notice détaillée du catalogue - qql6990_147
Alberta. Office of the Fire Commissioner, issuing body.
- Alberta … in Cities, Towns and Villages and Inspections Reported 22 Th is c op y is fo r a rc hi va l p ur po se s on ly . P … and investigations are summarized in Tables 9, 10 and 12. Plan checking for fire safe construction is a major item of … 26 Hot ashes, coals and open fires 24 Electricity . 22 Lightning (unrodded buildings) 20 Smoking (cigarettes, …
Notice détaillée du catalogue - ALTA86122
Daigle, Patrick W., British Columbia.Ministry of Forests.Research Branch
- Colombie-Britannique Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs_363962_en08