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Ontario.Ministère du revenu

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Ontario

… capital 20 Impôt sur le capital : institutions financières 22 Impôt sur les primes 24 Rapprochement entre le revenu net … selon laquelle cette société peut faire approuver un plan de distribution approuvé par une personne désignée par … tableau qui figure à la page 5 du présent guide expose le plan d’élimination graduelle de l’impôt sur le capital d’ici …

Notice détaillée du catalogue - ONT277959


Ontario.Ministère de procureur général.

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Ontario

… fier que l’Ontario demeure un chef de file reconnu sur le plan national et international dans le domaine de la …

Notice détaillée du catalogue - ONT276171


Ontario.Ministère de l'éducation.Secrétariat de la littératie et de la numératie.

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Ontario

… de mathématiques. Pendant que les élèves élaborent un plan et le mettent à exécution pour résoudre le problème, …

Notice détaillée du catalogue - ONT275564


Canada-Manitoba Agreement for Environmental Assessment Cooperation., Manitoba.Manitoba Conservation93636., Canadian Environmental Assessment Agency.

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Manitoba

… responsabilités en matière d'évaluation environnementale 22. Les parties conviennent de déterminer, aussitôt que … 12 (b) si les deux parties relèvent des lacunes sur le plan des renseignements nécessaires qui nuiraient à la …

Notice détaillée du catalogue - MAN107455059


Manitoba.Gestion des ressources hydriques Manitoba.

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Manitoba

… Les conseils de consommation concernant chaque espèce d’un plan d’eau s’appliquent uniquement jusqu’à la taille maximale … Little Saskatchewan Lac Wahtopanah Doré jaune Moins de 22 cm De 22 à 55 cm De 55 à 62 cm – – 62,0 cm Grand brochet Moins de …

Notice détaillée du catalogue - MAN107458532


British Columbia.Vancouver Coastal Health Authority

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Colombie-Britannique

… long term care facilities). Of the total identified, 22 (64.7%) represented infections and 19 (55.9%) were … LGH). Of these, 345 (73.1%) were acquired “in-house”, 106 (22.5%) were healthcare associated from another facility, 14 … and BCCDC TB Control have been meeting to design and plan the implementation of a screening program for this …

Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs_430560_2007_2008_infection_control


Alberta. Energy and Utilities Board, issuing body.

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Alberta

… 28(1) of the ERCA for a local intervener cost award. Based on that and the MCFN’s costs submissions, the Board … Project Application, and that he provided opinion evidence based on erroneous facts. As an example, Suncor cited Dr. … information as requested. Dr. Weyer prepared his evidence based on the limited information that was supplied. …

Notice détaillée du catalogue - ALTA98471


Lotteries Commission of New Brunswick., New Brunswick.Dept. of Finance., Commission des loteries du Nouveau-Brunswick., Nouveau-Brunswick.Ministère des finances.

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Nouveau-Brunswick

… partiel 5.,/7,7 Aux EPS 38,7/46,4 18 à 20 ans en 2000 20 à 22 ans en 2002 Au secondaire 0,1/1,1 Au EPS 23,8/30,5 Travail … ni au travail 19,4/14,2 Travail à plein temps 49,9/45,1 22 à 24 ans en 2004 Le cheminement scolaire des jeunes du … est également semblable à leurs attentes sur le plan de l’éducation de leurs enfants. Seulement un faible …

Notice détaillée du catalogue - NBFL484


New Brunswick.Police Commission.84, Nouveau-Brunswick.Commission de police du Nouveau-Brunswick.780, New Brunswick.Dept. of Public Safety.1589, Nouveau-Brunswick.Ministère de la Sécurité publique.1590

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Nouveau-Brunswick

… de gestion des congés. Des progrès ont été faits sur le plan de la sensibilisation des intervenants à la nécessité …

Notice détaillée du catalogue - NBFL1031K


Manitoba.Manitoba Education, Citizenship and Youth.

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Manitoba

… Les tests sont conçus de façon à être cohérents sur le plan du contenu, de la présentation et des normes. (fidélité) …

Notice détaillée du catalogue - MAN107452637


Ontario.Office de la qualité et de la responsabilité en éducation.

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Ontario

… des trousses Un numéro d’identification de 22 chiffres est imprimé sur tout le matériel de test de … sur un des documents de l’élève, écrire clairement les 22 chiffres du numéro d’identification sur la couverture du … • que tout élève bénéficiant d’une adaptation a un plan d’enseignement individualisé (PEI) qui décrit …

Notice détaillée du catalogue - ONT311623G


Ontario.Office de la qualité et de la responsabilité en éducation.

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Ontario

… des trousses Un numéro d’identification de 22 chiffres est imprimé sur tout le matériel de test de … sur un des documents de l’élève, écrire clairement les 22 chiffres du numéro d’identification sur la couverture du … • que tout élève bénéficiant d’une adaptation a un plan d’enseignement individualisé (PEI) qui décrit …

Notice détaillée du catalogue - ONT311623P


Ontario.Ministère du tourisme., Lang Research.

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Ontario

… les plus susceptibles d’avoir fait un voyage au Canada (22,4 %). Toutefois, comme le conditionnement physique ou le … un voyage au Canada au cours des deux dernières années (22,1 %). Plus aisés que le touriste américain moyen, ils se … (21,5 %) et présente des possibilités intéressantes sur le plan touristique pour l’Alberta, la Colombie-Britannique et …

Notice détaillée du catalogue - ONT279629


Manitoba.Manitoba Education, Citizenship and Youth.

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Manitoba

… Les tests sont conçus de façon à être cohérents sur le plan du contenu, de la présentation et des normes. (fidélité) …

Notice détaillée du catalogue - MAN107452637A


BC Stats

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Colombie-Britannique

… 18,839 19,026 19,175 19,450 19,660 20,274 20,986 21,585 22,565 23,452 24,817 5.8 Metchosin DM 4,889 4,928 4,958 5,013 … 8,209 8,424 8,864 9,150 9,200 0.5 Unincorporated Areas RDR 22,524 22,546 22,545 22,846 22,889 23,245 23,627 23,991 24,272 …

Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs_270917_2007_mun_pop_2007