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Drayton Valley area municipal feasibility study, summary report

Alberta. Dept. of Municipal Affairs, issuing body.

Flag - Alberta


Notice détaillée du catalogue - ALTA129876

Lois refondues du Québec 1977. --

Québec (Province)

Flag - Québec

… auquel s’applique la Loi sur les explo­ sifs (chapitre E-22); j) «matière dangereuse»: une matière, autre qu’un … Devoirs du ministre. 3 . Le ministre doit dresser un plan des systèmes de transport au Québec, faire la … avec toute la diligence possible. 1972, c. 55, a. 18. 22. Les décisions de la Commission doivent être rendues avec …

Notice détaillée du catalogue - qql5201_385

Lois refondues du Québec 1977. --

Québec (Province)

Flag - Québec

… attribuée à une personne suivant les d ispositions d’un plan d’épargne-retraite conform e aux règlem ents adoptés à … prescrits par la présente loi. S. R. 1964, c. 70, a. 22; 1972, c. 29, a. 12; 1973, c. 17, a. 167. D-16 / 10 … ispositions entrevifs à titre gratuit consenties avant le 22 février 1949 continuent à être régies par la loi en …

Notice détaillée du catalogue - qql5201_146

Résumé des règlements de la chasse.

Ontario.Ministère des richesses naturelles.

Flag - Ontario

… dans la province, il faut rester aux aguets. De plus, un plan de surveillance et d’intervention a été élaboré par les … ne pouvez utiliser qu’une carabine à amorce périphérique .22 conçue pour les cartouches de calibre .22 short, .22 long … canadienne d’inspection des aliments (ACIA) ont dressé un plan ontarien de surveillance et d’intervention qui identifie …

Notice détaillée du catalogue - ONT34418M

Résumé des règlements de la chasse.

Ontario.Ministère des richesses naturelles.

Flag - Ontario

… dans la province, il faut rester aux aguets. De plus, un plan de surveillance et d’intervention a été élaboré par les … ne pouvez utiliser qu’une carabine à amorce périphérique .22 conçue pour les cartouches de calibre .22 short, .22 long … canadienne d’inspection des aliments (ACIA) ont dressé un plan ontarien de surveillance et d’intervention qui identifie …

Notice détaillée du catalogue - ONT34418AB

Legislative analysis : results of the Advocate's review of proposed changes to Policy 713 by the Department of Education = Analyse législative: résultats de l'examen par le défenseur des modifications proposées à la politique 713 par le ministère de l'Éducation

Kelly A. Lamrock, K. C., New Brunswick Child & Youth Advocate., Défenseur des enfants et des jeunes du Nouveau-Brunswick.

Flag - Nouveau-Brunswick


Notice détaillée du catalogue - NBFL1411

Lois refondues du Québec 1977. --

Québec (Province)

Flag - Québec

… Terres de la couronne (des) voir M-12 Mesureurs de bois 22 INDEX GÉNÉRAL A G R IC U L T U R E A G E N T (suite) Vente … Sociétés d ’agriculture Pharmacien voir P -10 Pharmacie Plan de gestion (de) voir C-78 Crédit forestier Possession d … Ouvrage ou amélioration voir R -13 Régime des eaux Plan e t devis d ’appareils sous pression voir A -20 …

Notice détaillée du catalogue - qql5201_404

Findings and recommendations, results of the advocate's investigation into decisions of the Department of Education and Early Childhood Development to place Policy 713 under review submitted to the Legislative Assembly May 16, 2023 pursuant to Section 19(1) of the Child, Youth and Senior Advocate Act, Kelly A. Lamrock, K.C. = Conclusions et recommandations, résultats de l'enquête du défenseur sur la décision du ministère de l'Éducation et du Développement de la petite enfance de soumettre la politique 713 à l'examen soumis à l'Assemblée le 16 mai 2023 conformement / Kelly A. Lamrock.

New Brunswick Child & Youth Advocate., Défenseur des enfants et des jeunes du Nouveau-Brunswick.

Flag - Nouveau-Brunswick


Notice détaillée du catalogue - NBFL1407A

British Columbia Environment and Land Use Technical Committee role statement. --

British Columbia.Environment and Land Use Technical Committee

Flag - Colombie-Britannique


Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2012_2_349556_bc_environment_and_land_use_technical_committee_role_statement

Lois refondues du Québec 1977. --

Québec (Province)

Flag - Québec

… de rangs; partie d e la ligne séparative des lots 22 et 23 des rangs V III N .-E ., IX N .-E ., X N .-E ., et X … C ôte-de-Beaupré jusqu’à une ligne établie sur le terrain (Plan Ex. 98, Service de l’A rpen­ tage et de la G éodésie) et … prolongem ent d ’une ligne établie sur le terrain (Plan Ex. 98, service de l’A rpentage et de la G éodésie) et …

Notice détaillée du catalogue - qql5201_141

Weekly progress report. -- Number 13

B.C. Transit

Flag - Colombie-Britannique


Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2016_591052_1986_591052_13

Weekly progress report. -- Number 15

B.C. Transit

Flag - Colombie-Britannique


Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2016_591052_1986_591052_15

Weekly progress report. -- Number 16

B.C. Transit

Flag - Colombie-Britannique


Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2016_591052_1986_591052_16

Weekly progress report. -- Number 17

B.C. Transit

Flag - Colombie-Britannique


Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2016_591052_1986_591052_17

Weekly progress report. -- Number 18

B.C. Transit

Flag - Colombie-Britannique


Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2016_591052_1986_591052_18