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Displaying 7111 - 7125 of 7265 results

Annual Report.

New Brunswick.Office of the Integrity Commissioner.3855, Nouveau-Brunswick.Bureau du commissaire à l'intégrité.3857

Flag - New Brunswick

… emem as reem resraesrssrssrsrssessrsssessrssessisie .s 22 Causes entendues devant les tribUMaUx … LINTEGRITE Ss __=—————————> ——> —> > => => =_[{___==_MRTTB.22:0:0.02020:.:.:——_———— www conduit habituellement a la … nous avons connu une autre année bien remplie sur le plan de la charge de travail. Le nombre total de dossiers …

View Catalogue Information - NBFL998C

Operational review of the Personal Health Information Protection and Access Act = Révision de l'application de la Loi sur l'accès et la protection en matière de renseignements personnels sur la santé.

New Brunswick.Dept. of Health.40, Nouveau-Brunswick.Ministère de la santé.79

Flag - New Brunswick

… personnels sur la santé comme des égaux sur le plan juridique, à l’exception des organismes publics, qui …

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Guide to the initiative process. --

Elections British Columbia

Flag - British Columbia

… request. A fee may be charged for copies of the report based on the reasonable costs of reproducing the report. This …

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Monthly statistics - BC benefits Monthly Statistics - BC Benefits December 1998 (Issue:99-01)

British Columbia.Ministry of Human Resources, British Columbia.Ministry of Employment and Income Assistance, British Columbia.Ministry of Housing and Social Development, British Columbia.Ministry of Social Development, British Columbia.Ministry of Social Development and Social Innovation, British Columbia.Ministry of Social Development and Poverty Reduction

Flag - British Columbia

… Age 25-59 (-10.2%, (-11.9%, -3,016 cases) and Age 25-59 -22,629 cases). Disability Benefits beneficiaries (-10.1%, … and is unable to fully pay such costs, and when this plan is in the child's best interest. Disability Benefits … Months) 8,000 10,000 12,000 14,000 16,000 18,000 20,000 22,000 Jan95 Jul95 Jan96 Jul96 Jan97 Jul97 Jan98 Jul98 Age …

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PST refunds [electronic resource] : Provincial Sales Tax Act. --

British Columbia.Ministry of Finance

Flag - British Columbia

… is a vehicle licensed under the International Registration Plan. In certain circumstances, ICBC or the ministry will … conveyances are subject to a prorated amount of PST based on the portion of the use of the conveyance in BC. PST … due on the purchase price or lease price of the conveyance based on the estimated ratio of BC usage to total usage for a …

View Catalogue Information - pubdocs_bcdocs2015_585712_pst_400

PST refunds [electronic resource] : Provincial Sales Tax Act. --

British Columbia.Ministry of Finance

Flag - British Columbia

… is a vehicle licensed under the International Registration Plan. In certain circumstances, you may obtain a refund or … conveyances are subject to a prorated amount of PST based on the portion of the use of the conveyance in BC. PST … due on the purchase price or lease price of the conveyance based on the estimated ratio of BC usage to total usage for a …

View Catalogue Information - pubdocs_bcdocs2015_2_590401_pst_400

Les résultats du programme Essor [ressource électronique] : rapport d'évaluation / [auteure du rapport, Valérie Horth]. --

Essor (Québec), Horth, Valérie, Québec (Province).Ministère de l'économie, de l'innovation et des exportations

Flag - Québec

… – Le ratio de la dépense publique a été estimé à 3,22 pour le Programme ESSOR. Cela veut dire que pour chaque … économique du gouvernement est présentée ainsi : « Sur le plan économique, le gouvernement présente la vision qui … groupe industriel diversifié comme une usine de premier plan au sein d’une division de ce groupe possédant d’autres …

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Regard sur la consommation excessive d'alcool chez les jeunes et les adultes du Saguenay-Lac-Saint-Jean [ressource électronique] / [auteur, Fabien Tremblay ; collaboration, Ann Bergeron ... et al.]. --

Tremblay, Fabien, Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Saguenay-Lac-Saint-Jean

Flag - Québec

… par habitant. Les coûts de soins de santé représentent 22 % de ce montant, soit environ 651 millions de dollars, ce … années au Québec, ce qui est fort inquiétant sur le plan de la santé publique (Institut national de santé …

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Portrait statistique égalité femmes - hommes [ressource électronique] : Laval / [recherche et rédaction Josée Camarra ; coordination de la recherche et de la rédaction, Marie-Josée Marcoux, Sylvie Bouchard, Véronique Morin]. --

Camarra, Josée, Québec (Province).Conseil du statut de la femme

Flag - Québec

… . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 LA FRÉQUENTATION SCOLAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . … région de Laval obtiennent de meilleurs résultats sur ce plan que dans l’ensemble du Québec, où le revenu médian … résul- tat doit être interprété avec prudence. 19 Sur le plan du stress quotidien, de la détresse psychologique, de …

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Alberta's agricultural processing industry directory / 2015

Alberta. Dept. of Agriculture and Rural Development, issuing body.

Flag - Alberta

… 22 Bar Al Beef and Bison … Ken Nyback Product(s): Animal Milk Replacers, Milk-Based Cold Processed Pellets Brand(s): Deluxe, Milk-Bits … Pet Foods (Cat & Dog) Brand(s): Nestle Purina, Pro Plan, ONE, Dog & Cat Chow, Beneful New Oxley Garlic, … Export Contact(s): Mark Dommer Product(s): Peat Moss, Peat Based Mixes, Organic Absorbents Brand(s): Sunshine, …

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Avis sur le projet de loi no 42, Loi regroupant la Commission de l'équité salariale, la Commission des normes du travail et la Commission de la santé et de la sécurité du travail et instituant le Tribunal administratif du travail / [par le] Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec ; Julien Gaudreau. --

Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec, Gaudreau, Julien, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente de l'économie et du travail

Flag - Québec

… la sphère publique un enjeu qui devrait rester à l’avant-plan. Plutôt que de réduire l’indépendance de la Commission …

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Mémoire présenté par la Confédération des syndicats nationaux à la Commission permanente de l'économie et du travail sur le projet de loi no 42, Loi regroupant la Commission de l'équité salariale, la Commission des normes du travail et la Commission de la santé et de la sécurité du travail et instituant le Tribunal administratif du travail. --

Confédération des syndicats nationaux, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente de l'économie et du travail

Flag - Québec

… certains organismes pour satisfaire les exigences de son plan de compression des dépenses. Pour la CSN, les missions …

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Protocole d'échantillonnage de matières résiduelles fertilisantes et dispositions particulières reliées à l'accréditation [ressource électronique] / Centre d'expertise en analyse environnementale du Québec. --

Centre d'expertise en analyse environnementale du Québec

Flag - Québec

… le 24 nov. 2015). … DR-12-MRF-02 . … Bibliogr. : p. 22. … Données électroniques (1 fichier : 180,26 Ko). … Ce … annuellement des audits internes, autant sur le plan technique, sur les lieux d’un échantillonnage, … de boues- ISO 5667-13 :2011(F), 34 p. Page 22 de 24 DR-12-MRF-02 ANNEXE I Mesures préventives …

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Projet de loi no 42, Loi regroupant la Commission de l'équité salariale, la Commission des normes du travail et la Commission de la santé et de la sécurité du travail et instituant le Tribunal administratif du travail : le gouvernement doit maintenir la Commission de l'équité salariale dans son intégralité : mémoire présenté à la Commission de l'économie et du travail / par la Centrale des syndicats du Québec. --

Centrale des syndicats du Québec, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente de l'économie et du travail

Flag - Québec

… en décembre 2010 qui visait à mettre en œuvre le Plan d’action 2010-2014 du gouvernement pour la réduction et …

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Education funding : technical paper, 2015-16.

Ontario.Ministry of Education,issuing body., Ontario.Ministère de l'éducation,issuing body.

Flag - Ontario

… 22 Définition d’école aux fins de la Subvention de base pour … conseils scolaires dans le cadre des SBE devrait totaliser 22,46 milliards de dollars. Les principaux changements … de 7,3 %. Cette augmentation se base sur le plus récent Plan énergétique à long terme de l’Ontario du ministère de …

View Catalogue Information - ONT331371A