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New Brunswick.Office of the Integrity Commissioner.3855, Nouveau-Brunswick.Bureau du commissaire à l'intégrité.3857
- Nouveau-Brunswick … emem as reem resraesrssrssrsrssessrsssessrssessisie .s 22 Causes entendues devant les tribUMaUx … LINTEGRITE Ss __=—————————> ——> —> > => => =_[{___==_MRTTB.22:0:0.02020:.:.:——_———— www conduit habituellement a la … nous avons connu une autre année bien remplie sur le plan de la charge de travail. Le nombre total de dossiers …
Notice détaillée du catalogue - NBFL998C
New Brunswick.Dept. of Health.40, Nouveau-Brunswick.Ministère de la santé.79
- Nouveau-Brunswick … personnels sur la santé comme des égaux sur le plan juridique, à l’exception des organismes publics, qui …
Notice détaillée du catalogue - NBFL850A
Elections British Columbia
- Colombie-Britannique … request. A fee may be charged for copies of the report based on the reasonable costs of reproducing the report. This …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2012_2_320386_elections%20bc%20-%20contacts
British Columbia.Ministry of Human Resources, British Columbia.Ministry of Employment and Income Assistance, British Columbia.Ministry of Housing and Social Development, British Columbia.Ministry of Social Development, British Columbia.Ministry of Social Development and Social Innovation, British Columbia.Ministry of Social Development and Poverty Reduction
- Colombie-Britannique … Age 25-59 (-10.2%, (-11.9%, -3,016 cases) and Age 25-59 -22,629 cases). Disability Benefits beneficiaries (-10.1%, … and is unable to fully pay such costs, and when this plan is in the child's best interest. Disability Benefits … Months) 8,000 10,000 12,000 14,000 16,000 18,000 20,000 22,000 Jan95 Jul95 Jan96 Jul96 Jan97 Jul97 Jan98 Jul98 Age …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs_357230_1998_dec_1998
British Columbia.Ministry of Finance
- Colombie-Britannique … is a vehicle licensed under the International Registration Plan. In certain circumstances, ICBC or the ministry will … conveyances are subject to a prorated amount of PST based on the portion of the use of the conveyance in BC. PST … due on the purchase price or lease price of the conveyance based on the estimated ratio of BC usage to total usage for a …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2015_585712_pst_400
British Columbia.Ministry of Finance
- Colombie-Britannique … is a vehicle licensed under the International Registration Plan. In certain circumstances, you may obtain a refund or … conveyances are subject to a prorated amount of PST based on the portion of the use of the conveyance in BC. PST … due on the purchase price or lease price of the conveyance based on the estimated ratio of BC usage to total usage for a …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2015_2_590401_pst_400
Essor (Québec), Horth, Valérie, Québec (Province).Ministère de l'économie, de l'innovation et des exportations
- Québec … – Le ratio de la dépense publique a été estimé à 3,22 pour le Programme ESSOR. Cela veut dire que pour chaque … économique du gouvernement est présentée ainsi : « Sur le plan économique, le gouvernement présente la vision qui … groupe industriel diversifié comme une usine de premier plan au sein d’une division de ce groupe possédant d’autres …
Notice détaillée du catalogue - qql11014
Tremblay, Fabien, Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Saguenay-Lac-Saint-Jean
- Québec … par habitant. Les coûts de soins de santé représentent 22 % de ce montant, soit environ 651 millions de dollars, ce … années au Québec, ce qui est fort inquiétant sur le plan de la santé publique (Institut national de santé …
Notice détaillée du catalogue - qql10820
Camarra, Josée, Québec (Province).Conseil du statut de la femme
- Québec … . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 LA FRÉQUENTATION SCOLAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . … région de Laval obtiennent de meilleurs résultats sur ce plan que dans l’ensemble du Québec, où le revenu médian … résul- tat doit être interprété avec prudence. 19 Sur le plan du stress quotidien, de la détresse psychologique, de …
Notice détaillée du catalogue - qql8144
Alberta. Dept. of Agriculture and Rural Development, issuing body.
- Alberta … 22 Bar Al Beef and Bison … Ken Nyback Product(s): Animal Milk Replacers, Milk-Based Cold Processed Pellets Brand(s): Deluxe, Milk-Bits … Pet Foods (Cat & Dog) Brand(s): Nestle Purina, Pro Plan, ONE, Dog & Cat Chow, Beneful New Oxley Garlic, … Export Contact(s): Mark Dommer Product(s): Peat Moss, Peat Based Mixes, Organic Absorbents Brand(s): Sunshine, …
Notice détaillée du catalogue - ALTA115818
Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec, Gaudreau, Julien, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente de l'économie et du travail
- Québec … la sphère publique un enjeu qui devrait rester à l’avant-plan. Plutôt que de réduire l’indépendance de la Commission …
Notice détaillée du catalogue - qql1012
Confédération des syndicats nationaux, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente de l'économie et du travail
- Québec … certains organismes pour satisfaire les exigences de son plan de compression des dépenses. Pour la CSN, les missions …
Notice détaillée du catalogue - qql6471
Centre d'expertise en analyse environnementale du Québec
- Québec … le 24 nov. 2015). … DR-12-MRF-02 . … Bibliogr. : p. 22. … Données électroniques (1 fichier : 180,26 Ko). … Ce … annuellement des audits internes, autant sur le plan technique, sur les lieux d’un échantillonnage, … de boues- ISO 5667-13 :2011(F), 34 p. Page 22 de 24 DR-12-MRF-02 ANNEXE I Mesures préventives …
Notice détaillée du catalogue - qql9333
Centrale des syndicats du Québec, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente de l'économie et du travail
- Québec … en décembre 2010 qui visait à mettre en œuvre le Plan d’action 2010-2014 du gouvernement pour la réduction et …
Notice détaillée du catalogue - qql9120
Ontario.Ministry of Education,issuing body., Ontario.Ministère de l'éducation,issuing body.
- Ontario … 22 Définition d’école aux fins de la Subvention de base pour … conseils scolaires dans le cadre des SBE devrait totaliser 22,46 milliards de dollars. Les principaux changements … de 7,3 %. Cette augmentation se base sur le plus récent Plan énergétique à long terme de l’Ontario du ministère de …
Notice détaillée du catalogue - ONT331371A