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Mémoire soumis par Médecins du monde Canada : consultation de la Commission des relations avec les citoyens : Vers une nouvelle politique québécoise en matière d'immigration, de diversité et d'inclusion. --

Médecins du monde Canada (Association), Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente des relations avec les citoyens

Flag - Québec

… que le délai de carence de l’Ontario Health Insurance Plan se présente concrètement comme une barrière à l’accès à …

View Catalogue Information - qql6546

Mémoire sur le projet de loi no 54, Loi visant l'amélioration de la situation juridique de l'animal présenté à la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles / par Centres d'adoption d'animaux de compagnie du Québec ; Johanne Tassé, Bertrand de Pétigny. --

Centres d'adoption d'animaux de compagnie du Québec, Tassé, Johanne, Pétigny, Bertrand de, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

Flag - Québec

… de l'énergie et des ressources naturelles … Québec, le 22 septembre 2015 . … QL : CAPERN-034M, C.P.-P.L. 54, … Bertrand de Pétigny, chargé de mission    Québec, le 22 septembre 2015          CAPERN - 034M C.P. – P.L. 54 …                                 logement locatif.    Au plan juridique, on reconnaît que la clause d’un bail …

View Catalogue Information - qql6683

Programme de soutien aux organismes communautaires de la région de Lanaudière [ressource électronique] : cadre de financement : balises pour le financement dédié à la mission globale des organismes communautaires autonomes. --

Agence de la santé et des services sociaux de Lanaudière

Flag - Québec

… de soutien aux organismes communautaires (PSOC), 2009, 22 p. 5 Toutes les régions du Québec se sont également dotées … financier complété, sauf si l'organisme présente un plan de redressement; • avoir une analyse positive des cinq … de soutien aux organismes communautaires (PSOC), 2009, 22 p. 12 Le tableau ci-dessous présente la répartition des …

View Catalogue Information - qql8603

Annual report / Law Foundation of Ontario.

Law Foundation of Ontario., Fondation du droit de l'Ontario

Flag - Ontario

… . . 21 États financiers : État de la situation financière 22-23 État des résultats . . . . . . . . . . 24-25 État de … Benchmarks of Success/Strengthen Governance Practices 22 500 $ École de droit de l’Université Queen’s Social … 13 600 $ Rexdale Community Legal Clinic Diversity Work Plan 20 000 $ Société de schizophrénie de l’Ontario Advocates …

View Catalogue Information - ONT168727AU

Annual report / Law Foundation of Ontario.

Law Foundation of Ontario., Fondation du droit de l'Ontario

Flag - Ontario

… . . 21 États financiers : État de la situation financière 22-23 État des résultats . . . . . . . . . . 24-25 État de … Benchmarks of Success/Strengthen Governance Practices 22 500 $ École de droit de l’Université Queen’s Social … 13 600 $ Rexdale Community Legal Clinic Diversity Work Plan 20 000 $ Société de schizophrénie de l’Ontario Advocates …

View Catalogue Information - ONT168727L

Statistics report / BC Parks. -- BC Parks 2015/2016 Statistics Report

BC Parks

Flag - British Columbia

… $9,820 19% Sub-total Recreation User Fees $18,506,808 $22,013,629 $3,506,821 19% Backcountry Permits $15,539 $18,701 … $18,885 62% Other donations $119,297 $93,599 -$25,698 -22% Sub-total partnerships (donations) $149,562 -$149,562 … in 2012 with respect to the Atlin Taku Land Use Plan. 2 Facilities include campground and day use areas, …

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Le rendement de la Caisse de dépôt et placement et le développement économique du Québec : oui, mais pas à n'importe quel prix : mémoire de l'AQRP à l'occasion des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi no 38, Loi visant à permettre la réalisation d'infrastructures par la Caisse de dépôt et placement du Québec. --

Association québécoise des retraité(e)s des secteurs public et parapublic, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente des finances publiques

Flag - Québec


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Guide to the recall process [electronic resource] / Elections BC. --

Elections British Columbia

Flag - British Columbia

… maintain records . . . . . . Questions? . . . . . . . . . 22 22 22 22 24 24 25 25 26 26 26 26 26 27 27 27 27 28 28 28 29 30 …

View Catalogue Information - pubdocs_bcdocs2016_2_604134_865

Mémoire déposé par le Chantier de l'économie sociale dans le cadre des consultations publiques sur le projet de Stratégie gouvernementale de développement durable révisée 2015-2020 : Commission des transports et de l'environnement. --

Chantier de l'économie sociale (Organisme), Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente des transports et de l'environnement

Flag - Québec

… au cœur de cette croissance inclusive, autant sur le plan économique que social et environnemental. Le Chantier …

View Catalogue Information - qql5954

Tentative major construction and rehabilitation projects ... major provincial highway projects / 2015/2018

Alberta. Dept. of Transportation, issuing body.

Flag - Alberta

… 32East Boundary Stony Indian Reserve - W of Hwy 22 (EBL & WBL) 1 Preservation/Overlay 21Hwy 797 - Town of … E of Hwy 41 (EBL) 1A Preservation/Overlay 216 km E of Hwy 22 - 18 km W of Hwy 201 (selective) 1A Twinning - 2nd Stage … 31 Contract for 2014 & 2015 Construction 4 km E of Hwy 22 - 2 km W of Benalto Access (selective) 11 …

View Catalogue Information - ALTA115498

Portrait statistique égalité femmes - hommes [ressource électronique] : Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine / [recherche et rédaction, Christine Chabot ; coordination de la recherche et de la rédaction, Marie-Josée Marcoux, Sylvie Bouchard, Véronique Morin]. --

Chabot, Christine, Québec (Province).Conseil du statut de la femme

Flag - Québec

… . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 LA FRÉQUENTATION SCOLAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . … des femmes de la région dans la même situation. Sur le plan de l’emploi, on observe une différence selon le statut … 903,0 pour 100 000. Les voies de fait, toujours au premier plan en matière d’infrac- tions contre la personne, se …

View Catalogue Information - qql8142

Annual Report.

New Brunswick.Office of the Integrity Commissioner.3855, Nouveau-Brunswick.Bureau du commissaire à l'intégrité.3857

Flag - New Brunswick

… emem as reem resraesrssrssrsrssessrsssessrssessisie .s 22 Causes entendues devant les tribUMaUx … LINTEGRITE Ss __=—————————> ——> —> > => => =_[{___==_MRTTB.22:0:0.02020:.:.:——_———— www conduit habituellement a la … nous avons connu une autre année bien remplie sur le plan de la charge de travail. Le nombre total de dossiers …

View Catalogue Information - NBFL998C

Operational review of the Personal Health Information Protection and Access Act = Révision de l'application de la Loi sur l'accès et la protection en matière de renseignements personnels sur la santé.

New Brunswick.Dept. of Health.40, Nouveau-Brunswick.Ministère de la santé.79

Flag - New Brunswick

… personnels sur la santé comme des égaux sur le plan juridique, à l’exception des organismes publics, qui …

View Catalogue Information - NBFL850A

PST refunds [electronic resource] : Provincial Sales Tax Act. --

British Columbia.Ministry of Finance

Flag - British Columbia

… is a vehicle licensed under the International Registration Plan. In certain circumstances, ICBC or the ministry will … conveyances are subject to a prorated amount of PST based on the portion of the use of the conveyance in BC. PST … due on the purchase price or lease price of the conveyance based on the estimated ratio of BC usage to total usage for a …

View Catalogue Information - pubdocs_bcdocs2015_585712_pst_400

PST refunds [electronic resource] : Provincial Sales Tax Act. --

British Columbia.Ministry of Finance

Flag - British Columbia

… is a vehicle licensed under the International Registration Plan. In certain circumstances, you may obtain a refund or … conveyances are subject to a prorated amount of PST based on the portion of the use of the conveyance in BC. PST … due on the purchase price or lease price of the conveyance based on the estimated ratio of BC usage to total usage for a …

View Catalogue Information - pubdocs_bcdocs2015_2_590401_pst_400