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Médecins du monde Canada (Association), Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente des relations avec les citoyens
- Québec … que le délai de carence de l’Ontario Health Insurance Plan se présente concrètement comme une barrière à l’accès à …
Notice détaillée du catalogue - qql6546
Centres d'adoption d'animaux de compagnie du Québec, Tassé, Johanne, Pétigny, Bertrand de, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles
- Québec … de l'énergie et des ressources naturelles … Québec, le 22 septembre 2015 . … QL : CAPERN-034M, C.P.-P.L. 54, … Bertrand de Pétigny, chargé de mission Québec, le 22 septembre 2015 CAPERN - 034M C.P. – P.L. 54 … logement locatif. Au plan juridique, on reconnaît que la clause d’un bail …
Notice détaillée du catalogue - qql6683
Agence de la santé et des services sociaux de Lanaudière
- Québec … de soutien aux organismes communautaires (PSOC), 2009, 22 p. 5 Toutes les régions du Québec se sont également dotées … financier complété, sauf si l'organisme présente un plan de redressement; • avoir une analyse positive des cinq … de soutien aux organismes communautaires (PSOC), 2009, 22 p. 12 Le tableau ci-dessous présente la répartition des …
Notice détaillée du catalogue - qql8603
Law Foundation of Ontario., Fondation du droit de l'Ontario
- Ontario … . . 21 États financiers : État de la situation financière 22-23 État des résultats . . . . . . . . . . 24-25 État de … Benchmarks of Success/Strengthen Governance Practices 22 500 $ École de droit de l’Université Queen’s Social … 13 600 $ Rexdale Community Legal Clinic Diversity Work Plan 20 000 $ Société de schizophrénie de l’Ontario Advocates …
Notice détaillée du catalogue - ONT168727AU
Law Foundation of Ontario., Fondation du droit de l'Ontario
- Ontario … . . 21 États financiers : État de la situation financière 22-23 État des résultats . . . . . . . . . . 24-25 État de … Benchmarks of Success/Strengthen Governance Practices 22 500 $ École de droit de l’Université Queen’s Social … 13 600 $ Rexdale Community Legal Clinic Diversity Work Plan 20 000 $ Société de schizophrénie de l’Ontario Advocates …
Notice détaillée du catalogue - ONT168727L
BC Parks
- Colombie-Britannique … $9,820 19% Sub-total Recreation User Fees $18,506,808 $22,013,629 $3,506,821 19% Backcountry Permits $15,539 $18,701 … $18,885 62% Other donations $119,297 $93,599 -$25,698 -22% Sub-total partnerships (donations) $149,562 -$149,562 … in 2012 with respect to the Atlin Taku Land Use Plan. 2 Facilities include campground and day use areas, …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2011_2_498839_498839_statistic_report_2015_2016
Association québécoise des retraité(e)s des secteurs public et parapublic, Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente des finances publiques
- Québec Notice détaillée du catalogue - qql10904
Elections British Columbia
- Colombie-Britannique … maintain records . . . . . . Questions? . . . . . . . . . 22 22 22 22 24 24 25 25 26 26 26 26 26 27 27 27 27 28 28 28 29 30 …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2016_2_604134_865
Chantier de l'économie sociale (Organisme), Québec (Province).Assemblée nationale.Commission permanente des transports et de l'environnement
- Québec … au cœur de cette croissance inclusive, autant sur le plan économique que social et environnemental. Le Chantier …
Notice détaillée du catalogue - qql5954
Alberta. Dept. of Transportation, issuing body.
- Alberta … 32East Boundary Stony Indian Reserve - W of Hwy 22 (EBL & WBL) 1 Preservation/Overlay 21Hwy 797 - Town of … E of Hwy 41 (EBL) 1A Preservation/Overlay 216 km E of Hwy 22 - 18 km W of Hwy 201 (selective) 1A Twinning - 2nd Stage … 31 Contract for 2014 & 2015 Construction 4 km E of Hwy 22 - 2 km W of Benalto Access (selective) 11 …
Notice détaillée du catalogue - ALTA115498
Chabot, Christine, Québec (Province).Conseil du statut de la femme
- Québec … . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 LA FRÉQUENTATION SCOLAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . … des femmes de la région dans la même situation. Sur le plan de l’emploi, on observe une différence selon le statut … 903,0 pour 100 000. Les voies de fait, toujours au premier plan en matière d’infrac- tions contre la personne, se …
Notice détaillée du catalogue - qql8142
New Brunswick.Office of the Integrity Commissioner.3855, Nouveau-Brunswick.Bureau du commissaire à l'intégrité.3857
- Nouveau-Brunswick … emem as reem resraesrssrssrsrssessrsssessrssessisie .s 22 Causes entendues devant les tribUMaUx … LINTEGRITE Ss __=—————————> ——> —> > => => =_[{___==_MRTTB.22:0:0.02020:.:.:——_———— www conduit habituellement a la … nous avons connu une autre année bien remplie sur le plan de la charge de travail. Le nombre total de dossiers …
Notice détaillée du catalogue - NBFL998C
New Brunswick.Dept. of Health.40, Nouveau-Brunswick.Ministère de la santé.79
- Nouveau-Brunswick … personnels sur la santé comme des égaux sur le plan juridique, à l’exception des organismes publics, qui …
Notice détaillée du catalogue - NBFL850A
British Columbia.Ministry of Finance
- Colombie-Britannique … is a vehicle licensed under the International Registration Plan. In certain circumstances, ICBC or the ministry will … conveyances are subject to a prorated amount of PST based on the portion of the use of the conveyance in BC. PST … due on the purchase price or lease price of the conveyance based on the estimated ratio of BC usage to total usage for a …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2015_585712_pst_400
British Columbia.Ministry of Finance
- Colombie-Britannique … is a vehicle licensed under the International Registration Plan. In certain circumstances, you may obtain a refund or … conveyances are subject to a prorated amount of PST based on the portion of the use of the conveyance in BC. PST … due on the purchase price or lease price of the conveyance based on the estimated ratio of BC usage to total usage for a …
Notice détaillée du catalogue - pubdocs_bcdocs2015_2_590401_pst_400